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Assemblée générale de la Société suisse du droit de la responsabilité civile et des assurances du 5 septembre 2008
Le Moment du dommage - Analyse du rôle du temps dans la détermination et la réparation du dommage
de Me Benoît Chappuis, avocat
Laudatio
La thèse de Benoît Chappuis, consacrée à l'analyse du rôle du temps dans la détermination et la réparation du dommage, embrasse aussi bien la responsabilité civile extra-contractuelle que la responsabilité contractuelle.
Œuvre d'un praticien du barreau au bénéfice d'une solide expérience professionnelle, la thèse de Benoît Chappuis se distingue à plus d'un titre par son originalité, sa densité, la cohérence de ses propositions.
L'originalité tout d'abord. L'étude détaillée des effets du temps dans le processus d'indemnisation n'a pas fait l'objet, jusqu'ici, d'analyses systématiques et approfondies, à l'exception du taux de capitalisation.
La densité ensuite. L'étude débouche sur les questions essentielles du droit de la responsabilité civile. Elle aborde la notion fondamentale du dommage indemnisable, discute la définition de la théorie de la différence dont l'auteur est un partisan convaincu, jugeant superflu le détour opéré par la notion du dommage normatif. L'étude aborde également les questions touchant aux différentes catégories de dommages ainsi qu'aux méthodes de calcul, toutes notions qui ont une relation particulière avec l'analyse du temps dans la détermination du dommage. Sur ces importantes questions, dont certaines sont d'une brûlante actualité, l'étude de Benoît Chappuis acquiert la dimension d'un traité en matière de responsabilité civile. S'y ajoutent des aperçus en droit comparatif anglais et français.
La cohérence enfin. Qu'il s'agisse de la notion du dommage indemnisable, de la portée à conférer à la théorie de la différence et de la méthode de calcul concrète qui lui est rattachée, la pensée de l'auteur est dominée par le souci de la cohérence de l'ensemble du système de la responsabilité civile. Souci louable qu'il convient de saluer.
Toutes ces qualités font de la thèse de Me Benoît Chappuis un ouvrage qui fait date dans l'évolution du droit de la responsabilité civile en droit suisse et mérite d'être distinguée par la Société suisse du droit de la responsabilité civile et des assurances.
Guy Chappuis
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